Déposée le 17 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CREUSET, Société par actions simplifiée - 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 402171656
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2008947 - Publication au BOPI 1993-07
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227435 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription - Changement de nature juridique n°34779 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 26 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574735 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574734 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507492 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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